Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECA ECOLE DE CONDUITE DE L'AVENIR
Numéro de dépôt :
1646236
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
Présentation de la marque ECA ECOLE DE CONDUITE DE L'AVENIR
Déposée le 22 février 1991 par monsieur RENVOISE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECA ECOLE DE CONDUITE DE L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECA ECOLE DE CONDUITE DE L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECA ECOLE DE CONDUITE DE L'AVENIR est expirée depuis le 22 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31