Présentation de la marque COFAM ENERGY Kits & panneaux Photovoltaïques
Déposée le 22 avril 2009 par RENSONNET FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COFAM ENERGY Kits & panneaux Photovoltaïques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-22 du 29 mai 2009.
Le déposant est RENSONNET FREDERIC domicilié(e) 15 RUE DE SAUCE - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.
La marque COFAM ENERGY Kits & panneaux Photovoltaïques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COFAM ENERGY Kits & panneaux Photovoltaïques arrivera à expiration en date du 22 avril 2029.
RENSONNET FREDERIC - 15 RUE DE SAUCE - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754923 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713398 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24
Rails métalliques, tôles d'acier, profilés métalliques, armatures métalliques pour la construction, charnières métalliques, charpentes métalliques, éclisses de rail, tuiles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, rondelles en métal, plaques métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires. Kits d'intégration de panneaux solaires ;
