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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL
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CLIPS'ALU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPS'ALU
RENOVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3847393
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2021
CLIPS\'ALU de RENOVAL

Présentation de la marque CLIPS'ALU

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIPS'ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL domicilié(e) 84 rue François de Chabot - 49360 - YZERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 051 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CLIPS'ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPS'ALU est expirée depuis le 20 juillet 2021.

RENOVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSA'THERM , COVERSUN , VERAND'ARCHITECTURALE , VERAND'AVANT-GARDE , VERAND'ENERGIE , RENOVAL , VERAND'ACTUELLE , VERAND'ABRIS DE PISCINE , VERAND'HOME , ECO-VERANDA


RENOVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 84 rue François de Chabot - 49360 - YZERNAY - France - SIREN 328051057


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Cadre dormant de fenêtre métallique, cadre dormant de porte métallique, châssis de fenêtre métallique,châssis de porte métallique, fenêtre métallique, fenêtre coulissante métallique, porte métallique, volet métallique, huisserie métallique ;

Cadre dormant de fenêtre non métallique, cadre dormant de porte non métallique, châssis de fenêtre non métallique, châssis de porte non métallique, fenêtre non métallique, fenêtre coulissante non métallique, porte non métallique, volet non métallique, huisserie non métallique ;

Garniture de fenêtre non métallique, garniture de porte non métallique, dormant d'ouverture de meuble, porte de meuble, huisserie de meubles.