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Marques déposées par l'association loi 1901 RENOUVEAU DU TEXTILE PYRENEEN
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ECHAPPEE BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAPPEE BELLE
ASSOCIATION RENOUVEAU DU TEXTILE PYRENEEN

Numéro de dépôt :
93453248
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque ECHAPPEE BELLE

Déposée le 20 janvier 1993 par l'association loi 1901 RENOUVEAU DU TEXTILE PYRENEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « ECHAPPEE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 RENOUVEAU DU TEXTILE PYRENEEN domicilié(e) 1, Avenue de la Bigorre, 31210 MONTREJEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre NAULIN Chez S.N.C.C. - France.

La marque ECHAPPEE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453248.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAPPEE BELLE est expirée depuis le 20 janvier 2003.


ASSOCIATION RENOUVEAU DU TEXTILE PYRENEEN - 1, Avenue de la Bigorre, 31210 MONTREJEAU - France


Pierre NAULIN Chez S.N.C.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Produits textiles, vêtements parkas, sweats, pantalons, chaussures, ET TOUS produits textiles de dessus et dessous (sous-vêtements). Pulls

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.