Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MATOURA
RENOUIL DAVID

Numéro de dépôt :
99811965
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU MATOURA

Déposée le 8 septembre 1999 par la société RENOUIL DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MATOURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la société RENOUIL DAVID domicilié(e) 1 RUE DE L'ABREUVOIR, 33340 ST YZANS DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 992 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOUIL David - France.

La marque CHATEAU MATOURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MATOURA est expirée depuis le 8 septembre 2009.

RENOUIL DAVID a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOIS CARRE


RENOUIL DAVID - 1 RUE DE L'ABREUVOIR, 33340 ST YZANS DE MEDOC - France - SIREN 421992173


RENOUIL David - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU MATOURA.