Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RENOUF Patrice
/
PLASTINORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTINORM
RENOUF Patrice

Numéro de dépôt :
1738532
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque PLASTINORM

Déposée le 29 mars 1989 par RENOUF Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « PLASTINORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENOUF Patrice, domicilié(e) 17 Place de République, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France.

La marque PLASTINORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTINORM est expirée depuis le 29 mars 1999.


RENOUF Patrice - 17 Place de République, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Objets ou ensembles d'objets, constitués de différents matériaux tels que les métaux, les plastiques, les minéraux ou produits de synthèse à savoir constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques, appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Conception de produits finis ou semi-finis en matériaux composites

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.