RENOUF Daniel agissant au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée SYSTEM.TV MOBILE en cours de constitution
Numéro de dépôt :
3337821
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
Présentation de la marque SYSTEM.TV MOBILE
Déposée le 31 janvier 2005 par RENOUF Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTEM.TV MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est RENOUF Daniel agissant au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée SYSTEM.TV MOBILE en cours de constitution domicilié(e) 45-47 rue Paul Bert,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle JAEGER Avocat à la Cour MARCURIA domicilié(e) 148 Bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque SYSTEM.TV MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM.TV MOBILE est expirée depuis le 31 janvier 2015.
RENOUF Daniel agissant au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée SYSTEM.TV MOBILE en cours de constitution - 45-47 rue Paul Bert,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Emmanuelle JAEGER Avocat à la Cour MARCURIA - 148 Bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination n°430789 - Publication au BOPI 2006-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, analogiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; téléphones portables ; appareils téléphoniques, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), appareils de télévision utilisant les réseaux et appareils téléphoniques. Télécommunications ; télécommunication par réseaux Internet ; communication radiophonique, téléphonique, télévisée, par réseau de fibre optique, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, transmission par satellites, câbles, réseaux, et notamment par Internet, de sons, d'images, de signaux, de données ; émissions télévisées ; télévision par câble, émissions radiophoniques. Education ; formation ; divertissement ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de programmes télévisés ; production de films, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, d'albums.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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