Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RENOUD-GRAPPIN DIDIER
/
DOMAINE DU CLOS ST LEGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS ST LEGER
M RENOUD-GRAPPIN DIDIER

Numéro de dépôt :
3361241
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
19/05/2015
DOMAINE DU CLOS ST LEGER de RENOUD-GRAPPIN DIDIER

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS ST LEGER

Déposée le 19 mai 2005 par monsieur RENOUD-GRAPPIN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CLOS ST LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est monsieur RENOUD-GRAPPIN DIDIER domicilié(e) LES PLANTES,71960 DAVAYE - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M RENOUD-GRAPPIN DIDIER domicilié(e) LES PLANTES,71960 DAVAYE - 71960 - France.

La marque DOMAINE DU CLOS ST LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS ST LEGER est expirée depuis le 19 mai 2015.


M RENOUD-GRAPPIN DIDIER - LES PLANTES,71960 DAVAYE - 71960 - France


M RENOUD-GRAPPIN DIDIER - LES PLANTES,71960 DAVAYE - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CLOS ST LEGER.