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Marques déposées par la société RENOUARD Pierre
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Cour SAINT-PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cour SAINT-PIERRE
RENOUARD Pierre

Numéro de dépôt :
3269659
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/01/2014
Cour SAINT-PIERRE de RENOUARD Pierre

Présentation de la marque Cour SAINT-PIERRE

Déposée le 26 janvier 2004 par la société RENOUARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Cour SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société RENOUARD Pierre domicilié(e) 49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 820 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine ST Pierre domicilié(e) 49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - France.

La marque Cour SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cour SAINT-PIERRE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

RENOUARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE & SQUARE


RENOUARD Pierre - 49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France - SIREN 420820847


EARL Domaine ST Pierre - 49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

“ Vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Saint-Pierre, vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Saint-Pierre ”, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ”.