Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Bal
Renouard Ophélie

Numéro de dépôt :
4018866
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/07/2023
le Bal de Renouard Ophélie

Présentation de la marque le Bal

Déposée le 5 juillet 2013 par Renouard Ophélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « le Bal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est Renouard Ophélie domicilié(e) 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Ophélie Renouard domicilié(e) 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque le Bal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Bal est expirée depuis le 5 juillet 2023.

Renouard Ophélie a également déposé les autres marques suivantes : Premier Bal , Le Bal des Débutantes , le Bal , le Bal , Parfum de Bal , le Bal , Les Nouvelles Debs


Renouard Ophélie - 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Mademoiselle Ophélie Renouard - 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Véhicules à moteur, véhicules électriques, et carrosserie.

Bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, nectars de fruits, sodas, sirop, limonades et apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques, cidre, vins, vins effervescents, vins pétillants, spiritueux, digestifs, liqueurs et brandy.