Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESHERBIO
RENOU Yann

Numéro de dépôt :
3772785
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
DESHERBIO de RENOU Yann

Présentation de la marque DESHERBIO

Déposée le 8 octobre 2010 par RENOU Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESHERBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est RENOU Yann domicilié(e) Bodudal - 56350 - RIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DESHERBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESHERBIO est expirée depuis le 8 octobre 2020.


RENOU Yann - Bodudal - 56350 - RIEUX - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 21 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538446 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; appareils à désherber thermiques ; pièces et parties constitutives des appareils à désherber thermiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).