Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 40 LANDESGUARD
RENOU XAVIER JEAN-PIERRE
GHIORGHIU ANDRÉ, MIHAI
TOU TE HENG BRIGITTE, ALICE, SIMONE
ZUERAS ép RENOU SANDRA JEANNE

Numéro de dépôt :
3255953
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/11/2013
CAP 40 LANDESGUARD de RENOU XAVIER JEAN-PIERRE

Présentation de la marque CAP 40 LANDESGUARD

Déposée le 10 novembre 2003 par RENOU XAVIER JEAN-PIERRE, GHIORGHIU ANDRÉ, TOU TE HENG BRIGITTE, ZUERAS ép RENOU SANDRA JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP 40 LANDESGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont RENOU XAVIER JEAN-PIERRE domicilié(e) ROUTE DE SOORTS, 8, VILLAGE MARIOTTE,40130 CAPBRETON - 40130 - France, GHIORGHIU ANDRÉ, MIHAI domicilié(e) ROUTE DE SOORTS VILLAGE DE MARIOTTE ILÔT 6,40130 CAPBRETON - 40130 - France, TOU TE HENG BRIGITTE, ALICE, SIMONE domicilié(e) ROUTE DE SOORTS VILLAGE DE MARIOTTE ILÔT 6,40130 CAPBRETON - 40130 - France, ZUERAS ép RENOU SANDRA JEANNE domicilié(e) ROUTE DE SOORTS, 8, VILLAGE MARIOTTE,40130 CAPBRETON - 40130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZUERAS ép RENOU SANDRA JEANNE domicilié(e) ROUTE DE SOORTS, 8, VILLAGE MARIOTTE,40130 CAPBRETON - 40130 - France.

La marque CAP 40 LANDESGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 40 LANDESGUARD est expirée depuis le 10 novembre 2013.


RENOU XAVIER JEAN-PIERRE - ROUTE DE SOORTS, 8, VILLAGE MARIOTTE,40130 CAPBRETON - 40130 - France

GHIORGHIU ANDRÉ, MIHAI - ROUTE DE SOORTS VILLAGE DE MARIOTTE ILÔT 6,40130 CAPBRETON - 40130 - France

TOU TE HENG BRIGITTE, ALICE, SIMONE - ROUTE DE SOORTS VILLAGE DE MARIOTTE ILÔT 6,40130 CAPBRETON - 40130 - France

ZUERAS ép RENOU SANDRA JEANNE - ROUTE DE SOORTS, 8, VILLAGE MARIOTTE,40130 CAPBRETON - 40130 - France


ZUERAS ép RENOU SANDRA JEANNE - ROUTE DE SOORTS, 8, VILLAGE MARIOTTE,40130 CAPBRETON - 40130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Cuir et imitations du cuir parapluie – parasols portefeuille – porte monnaie – sac à main – à dos – à roulettes sac de voyage, de plage – d'écoliers, sac ou sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Linge de bain. Linge de plage. Linge de table non en papier. Vêtements – chaussures – chemises – ceintures – gants – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussures de plage ou de sport. Sous vêtements – écharpes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.