Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RENOU Michel
/
CHATEAU LES GRAVES DE TUTIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE TUTIAC
RENOU Michel

Numéro de dépôt :
96610299
Date de dépôt :
10/02/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE TUTIAC

Déposée le 10 février 1996 par RENOU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE TUTIAC »

Le déposant est RENOU Michel domicilié(e) “ Chagnas ”,33860 REIGNAC (dossier no 2307861) - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENOU Michel domicilié(e) Chagnas,33860 REIGNAC (dossier no 2307861) - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE TUTIAC est expirée depuis le 10 février 2016.


RENOU Michel - “ Chagnas ”,33860 REIGNAC (dossier no 2307861) - 33860 - France


Monsieur RENOU Michel - Chagnas,33860 REIGNAC (dossier no 2307861) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307861 - Publication au BOPI 2006-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES GRAVES DE TUTIAC"