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Marques déposées par RENOU FRANCOIS XAVIER
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FRANSOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSOA
RENOU FRANCOIS XAVIER

Numéro de dépôt :
3785370
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
FRANSOA de RENOU FRANCOIS XAVIER

Présentation de la marque FRANSOA

Déposée le 26 novembre 2010 par RENOU FRANCOIS XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est RENOU FRANCOIS XAVIER domicilié(e) 13 RUE JEAN BEAUSIRE - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOU FRANCOIS XAVIER domicilié(e) 13 RUE JEAN BEAUSIRE - 75004 - PARIS - France.

La marque FRANSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSOA est expirée depuis le 26 novembre 2020.


RENOU FRANCOIS XAVIER - 13 RUE JEAN BEAUSIRE - 75004 - PARIS - France


RENOU FRANCOIS XAVIER - 13 RUE JEAN BEAUSIRE - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques vidéo préenregistrés ; disque laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; cassette vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; téléphones portables ; disque vidéo digitale ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Organisation de spectacles et d'évènements à but culturel ou éducatif.