Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Chateau La Chapelle de Tutiac
Numéro de dépôt :
3577272
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque Chateau La Chapelle de Tutiac
Déposée le 26 mai 2008 par Renou Christophe et EARL Renou Père et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau La Chapelle de Tutiac »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495009 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27