Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY MALICE'S
RENOLUX - GAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95582522
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque BABY MALICE'S

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) RENOLUX - GAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY MALICE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOLUX - GAT domicilié(e) ZI de Montbertrand, 38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 382 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BABY MALICE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY MALICE'S est expirée depuis le 24 juillet 2005.


RENOLUX - GAT Société Anonyme - ZI de Montbertrand, 38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France - SIREN 398382499


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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