Déposée le 27 août 1991 par la Société Anonyme (SA) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROTTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE domicilié(e) ZI de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 382 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TROTTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENOLUX FRANCE INDUSTRIE, Société Anonyme - ZI de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France - SIREN 398382499
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement avec limitation le 16 août 2001 n°2205066 - Publication au BOPI 2001-08-16
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333974 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333976 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333975 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470188 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 24 novembre 2020 - Changement de forme juridique n°802493 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment poussettes, voitures d'enfant, landaus, sièges auto, rehausseurs, sièges pour vélocycles. Meubles, glaces, miroirs, cadre, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques, chaises longues transatlantiques, lits pliants, parcs pour les enfants, chaises hautes, tables à langer, lits, couffins. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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