Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVBETON
RENOFORS FRANCE (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
95566233
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque NOVBETON

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) RENOFORS FRANCEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVBETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOFORS FRANCEde droit français domicilié(e) 183 boulevard Jean Mermoz, 94550 CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 087 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque NOVBETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVBETON est expirée depuis le 5 avril 2005.


RENOFORS FRANCE (société anonyme de droit français) - 183 boulevard Jean Mermoz, 94550 CHEVILLY LARUE - France - SIREN 313087249


Cabinet BARNAY - France


Publication - Publication au BOPI 1995-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Republication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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