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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENOARD
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VITO
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITO
RENOARD SARL

Numéro de dépôt :
96623836
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2016

Présentation de la marque VITO

Déposée le 29 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENOARD domicilié(e) RN 6, “ Bel Air ”,69480 ANSE (dossier no 2309539) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 069 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOARD SARL domicilié(e) RN 6, Bel Air, BP No 4,69480 ANSE (dossier no 2309539) - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITO est expirée depuis le 29 avril 2016.

RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : D.D. RUAUX , CLOS PASSION , ROSE PERROQUET , CLOCHEMERLE , VIOLETTE PARFUMEE , EMPREINTE , ECOLOMOTTE , LES SABLES D'OLONNE , LE CLOS DE ROSELYNE , START UP ROSES


RENOARD SARL - RN 6, “ Bel Air ”,69480 ANSE (dossier no 2309539) - 69480 - France - SIREN 316069368


RENOARD SARL - RN 6, Bel Air, BP No 4,69480 ANSE (dossier no 2309539) - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 21 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485366 - Publication au BOPI 2008-11-21

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309539 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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