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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENOARD
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LE CLOS DE ROSELYNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE ROSELYNE
RENOARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3024950
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque LE CLOS DE ROSELYNE

Déposée le 25 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DE ROSELYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOARD domicilié(e) RN 6, " Bel Air ", 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOARD S.A. Monsieur Jacques RENOARD - France.

La marque LE CLOS DE ROSELYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE ROSELYNE est expirée depuis le 25 avril 2010.

RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : D.D. RUAUX , CLOS PASSION , ROSE PERROQUET , CLOCHEMERLE , VIOLETTE PARFUMEE , EMPREINTE , ECOLOMOTTE , LES SABLES D'OLONNE , VITO , START UP ROSES


RENOARD Société Anonyme - RN 6, " Bel Air ", 69480 ANSE - France - SIREN 543780217


RENOARD S.A. Monsieur Jacques RENOARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles.