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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENOARD
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ECOLOMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOMOTTE
RENOARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3067741
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque ECOLOMOTTE

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLOMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOARD domicilié(e) RN6 - Bel Air, 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOARD SA - France.

La marque ECOLOMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOMOTTE est expirée depuis le 30 novembre 2010.

RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : D.D. RUAUX , CLOS PASSION , ROSE PERROQUET , CLOCHEMERLE , VIOLETTE PARFUMEE , EMPREINTE , LES SABLES D'OLONNE , LE CLOS DE ROSELYNE , VITO , START UP ROSES


RENOARD Société Anonyme - RN6 - Bel Air, 69480 ANSE - France - SIREN 543780217


RENOARD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles.