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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENOARD
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CLOS PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PASSION
RENOARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3209058
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/02/2013
CLOS PASSION de RENOARD

Présentation de la marque CLOS PASSION

Déposée le 12 février 2003 par la Société Anonyme (SA) RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CLOS PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOARD domicilié(e) RN 6 - "Bel Air",69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOARD S.A. Monsieur Jacques RENOARD domicilié(e) RN 6 - "Bel Air",69480 ANSE - 69480 - France.

La marque CLOS PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PASSION est expirée depuis le 12 février 2013.

RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : D.D. RUAUX , ROSE PERROQUET , CLOCHEMERLE , VIOLETTE PARFUMEE , EMPREINTE , ECOLOMOTTE , LES SABLES D'OLONNE , LE CLOS DE ROSELYNE , VITO , START UP ROSES


RENOARD Société Anonyme - RN 6 - "Bel Air",69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 543780217


RENOARD S.A. Monsieur Jacques RENOARD - RN 6 - "Bel Air",69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles.