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Marques déposées par la société RENOARD
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CAP HORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORN
RENOARD

Numéro de dépôt :
3040199
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée le 6 juillet 2000 par la société RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société RENOARD domicilié(e) Société Anonyme, RN6 - "Bel Air", 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOARD SA - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 6 juillet 2010.

RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : D.D. RUAUX , CLOS PASSION , ROSE PERROQUET , CLOCHEMERLE , VIOLETTE PARFUMEE , EMPREINTE , ECOLOMOTTE , LES SABLES D'OLONNE , LE CLOS DE ROSELYNE , VITO


RENOARD - Société Anonyme, RN6 - "Bel Air", 69480 ANSE - France - SIREN 543780217


RENOARD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles, tous les produits précités étant à l'exception du maïs.