RM pièces
Présentation de la marque RM pièces
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RM pièces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RM pièces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM pièces arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.
Rennes Motoculture a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13