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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture
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RM Locations
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RM Locations
Rennes Motoculture, SAS

Numéro de dépôt :
4318564
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2026
RM Locations de Rennes Motoculture

Présentation de la marque RM Locations

Déposée le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RM Locations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture domicilié(e) ZA LA FORGE - 35830 - BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Rennes Motoculture, M. Le Vot Romuald domicilié(e) ZA La Forge - 35830 - BETTON - France.

La marque RM Locations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM Locations arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

Rennes Motoculture a également déposé les autres marques suivantes : RM Motoculture , RM pièces , Groupe RM , RM Véhicules sans permis


Rennes Motoculture, SAS - ZA LA FORGE - 35830 - BETTON - France


SAS Rennes Motoculture, M. Le Vot Romuald - ZA La Forge - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Locations matériel de motoculture.