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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture
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Groupe RM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe RM
Rennes Motoculture, SAS

Numéro de dépôt :
4318537
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2026
Groupe RM de Rennes Motoculture

Présentation de la marque Groupe RM

Déposée le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Groupe RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rennes Motoculture domicilié(e) ZA LA FORGE - 35830 - BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Rennes Motoculture, M. Le Vot Romuald domicilié(e) ZA La Forge - 35830 - BETTON - France.

La marque Groupe RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe RM arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

Rennes Motoculture a également déposé les autres marques suivantes : RM Motoculture , RM pièces , RM Véhicules sans permis , RM Locations


Rennes Motoculture, SAS - ZA LA FORGE - 35830 - BETTON - France


SAS Rennes Motoculture, M. Le Vot Romuald - ZA La Forge - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Matériel de motoculture.

Quadricycle à moteur.