Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ViaSilva
Rennes Métropole, EPCI

Numéro de dépôt :
4056977
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
ViaSilva de Rennes Métropole

Présentation de la marque ViaSilva

Déposée le 20 décembre 2013 par Rennes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ViaSilva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est Rennes Métropole, EPCI domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTIER Michel domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque ViaSilva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ViaSilva est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Rennes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , MA TV STAR , in out , LE vélo PARK , LE VELO PARK UN SERVICE DE RENNES METROPOLE , Rennes Mobilab , LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE , STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE vivre en intelligence


Rennes Métropole, EPCI - Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES CEDEX 2 - France


M. GAUTIER Michel - Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes.