Déposée le 11 septembre 2009 par la société RENNES METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TRITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la société RENNES METROPOLE domicilié(e) 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, cs 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENNES METROPOLE, M. LETORT HERVE domicilié(e) 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, CS 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France.
La marque TRITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENNES METROPOLE, EPCI - 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, cs 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France - SIREN 243500139
RENNES METROPOLE, M. LETORT HERVE - 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, CS 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 9 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766271 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2727426 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-09-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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