Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRITOUT
RENNES METROPOLE, EPCI

Numéro de dépôt :
3675473
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/09/2029
TRITOUT de RENNES METROPOLE

Présentation de la marque TRITOUT

Déposée le 11 septembre 2009 par la société RENNES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la société RENNES METROPOLE domicilié(e) 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, cs 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENNES METROPOLE, M. LETORT HERVE domicilié(e) 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, CS 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France.

La marque TRITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRITOUT arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

RENNES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , MA TV STAR , in out , LA COURROUZE , Starmobilités, un service de Rennes Métropole , Covoit'STAR , EuroRennes , LE vélo PARK


RENNES METROPOLE, EPCI - 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, cs 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France - SIREN 243500139


RENNES METROPOLE, M. LETORT HERVE - 4 AVENUE HENRI FREVILLE, HÔTEL DE RENNES METROPOLE, CS 93111 - 35031 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 9 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766271 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2727426 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-09-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ;

Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.