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Marques déposées par la société Rennes Métropole
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RIVE OUEST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVE OUEST
Rennes Métropole, EPCI

Numéro de dépôt :
3588076
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2028
RIVE OUEST de Rennes Métropole

Présentation de la marque RIVE OUEST

Déposée le 11 juillet 2008 par la société Rennes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la société Rennes Métropole domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville - 35031 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rennes Métropole, M. LETORT Hervé domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville - 35031 - RENNES CEDEX - France.

La marque RIVE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVE OUEST arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

Rennes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , MA TV STAR , in out , LA COURROUZE , Starmobilités, un service de Rennes Métropole , Covoit'STAR , EuroRennes , LE vélo PARK


Rennes Métropole, EPCI - Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville - 35031 - RENNES CEDEX - France - SIREN 243500139


Rennes Métropole, M. LETORT Hervé - Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville - 35031 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 11 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506055 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-11

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2689206 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-06-18

Gestion administrative liée à l'implantation d'une Z.A.C., zone d'aménagement concerté, (parc d'activités économiques) ; gestion administrative d'une Z.A.C. ; services de conseils administratifs liés à la conception, l'édification et l'aménagement d'une Z.A.C ; aide à l'exploitation et à la direction d'une ZAC, services de promotion liés à l'exploitation d'une Z.A.C.

Etudes financières et immobilières liées à la réalisation d'opérations d'aménagement du territoire en vue de l'implantation d'une zone d'aménagement concerté (Z.A.C.) ; gestion économique et financière d'une Z.A.C.

Travaux d'urbanisme à savoir aménagement et équipement de terrains (voirie, réseaux mêlant habitats, commerces, équipements publics et espaces publics) destinés à l'implantation et à la gestion d'une Z.A.C.

Analyse prospective et d'exploitation des travaux d'urbanisme nécessaires à l'implantation et à l'exploitation d'une ZAC. Etudes de projets techniques et travaux d'ingénieurs liés à l'implantation et à la gestion d'une Z.A.C.