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Marques déposées par Rennes Métropole
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MA TV STAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA TV STAR
Rennes Métropole, EPCI

Numéro de dépôt :
4031496
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/09/2023
MA TV STAR de Rennes Métropole

Présentation de la marque MA TV STAR

Déposée le 10 septembre 2013 par Rennes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MA TV STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est Rennes Métropole, EPCI domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENNES METROPOLE, M. GAUTIER Michel domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France.

La marque MA TV STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TV STAR est expirée depuis le 10 septembre 2023.

Rennes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , in out , LE vélo PARK , LE VELO PARK UN SERVICE DE RENNES METROPOLE , Rennes Mobilab , LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE , STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE vivre en intelligence , VIASILVA 2040


Rennes Métropole, EPCI - Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France


RENNES METROPOLE, M. GAUTIER Michel - Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627226 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Autobus, autocars ;

Agences d'informations commerciales ; service de telemarketing ;

Services d'autobus ; informations en matière de trafic et de transport ; transport de passagers et de voyageurs.