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Marques déposées par Rennes Métropole
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LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE
Rennes Métropole, EPCI

Numéro de dépôt :
3934320
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE de Rennes Métropole

Présentation de la marque LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE

Déposée le 10 juillet 2012 par Rennes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est Rennes Métropole, EPCI domicilié(e) 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rennes Métropole, M. GAUTIER Michel domicilié(e) 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France.

La marque LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 25 28 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VELO STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE est expirée depuis le 10 juillet 2022.

Rennes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , MA TV STAR , in out , LE vélo PARK , LE VELO PARK UN SERVICE DE RENNES METROPOLE , Rennes Mobilab , STAR UN SERVICE DE RENNES METROPOLE vivre en intelligence , VIASILVA 2040


Rennes Métropole, EPCI - 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France


Rennes Métropole, M. GAUTIER Michel - 4 Avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cedex 2 - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Service de location de vélos ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.