Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOTRAVO LES ACTEURS DE LA RENOVATION RENNES METROPOLE
RENNES METROPOLE, EPCI

Numéro de dépôt :
4209732
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2025
ECOTRAVO LES ACTEURS DE LA RENOVATION RENNES METROPOLE de RENNES METROPOLE

Présentation de la marque ECOTRAVO LES ACTEURS DE LA RENOVATION RENNES METROPOLE

Déposée le 10 septembre 2015 par la société RENNES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOTRAVO LES ACTEURS DE LA RENOVATION RENNES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la société RENNES METROPOLE domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENNES METROPOLE, M. LETORT Hervé domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France.

La marque ECOTRAVO LES ACTEURS DE LA RENOVATION RENNES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTRAVO LES ACTEURS DE LA RENOVATION RENNES METROPOLE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

RENNES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , MA TV STAR , in out , LA COURROUZE , Starmobilités, un service de Rennes Métropole , Covoit'STAR , EuroRennes , LE vélo PARK


RENNES METROPOLE, EPCI - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France - SIREN 243500139


RENNES METROPOLE, M. LETORT Hervé - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.