Rennes Métropole, Etablissement public de Coopération Intercommunale
Numéro de dépôt :
4092464
Date de dépôt :
08/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/05/2024
Présentation de la marque CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole
Déposée le 8 mai 2014 par la société Rennes Métropole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la société Rennes Métropole domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rennes Métropole, M. BERNARD Jean-Jacques domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France.
La marque CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rennes Métropole, Etablissement public de Coopération Intercommunale - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France - SIREN 243500139
Rennes Métropole, M. BERNARD Jean-Jacques - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630410 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; Tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; Tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole"