Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole
Rennes Métropole, Etablissement public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4092464
Date de dépôt :
08/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/05/2024
CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole de Rennes Métropole

Présentation de la marque CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole

Déposée le 8 mai 2014 par la société Rennes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la société Rennes Métropole domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rennes Métropole, M. BERNARD Jean-Jacques domicilié(e) Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France.

La marque CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOSTAR, un service de Rennes Métropole arrivera à expiration en date du 8 mai 2024.

Rennes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ViaSilva , LE VELO STAR , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , MA TV STAR , in out , LA COURROUZE , Starmobilités, un service de Rennes Métropole , Covoit'STAR , EuroRennes , LE vélo PARK


Rennes Métropole, Etablissement public de Coopération Intercommunale - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France - SIREN 243500139


Rennes Métropole, M. BERNARD Jean-Jacques - Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723 - 35207 - RENNES Cédex 2 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630410 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; Tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; Tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes.