Déposée le 18 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENNAISE TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RENNAISE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENNAISE TRAITEUR domicilié(e) RUE DU LT COLONEL DUBOIS, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 040 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETTER SYLVIE - France.
La marque RENNAISE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750752.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL RENNAISE TRAITEUR - RUE DU LT COLONEL DUBOIS, 35000 RENNES - France - SIREN 410040745
ETTER SYLVIE - France
Inscription le 20 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293765 - Publication au BOPI 2000-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Viande, poisson, oeufs, gibier, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) Légumes cuits. Riz, pâtes, sauces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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