Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSETTE EUROTECH PLUS RENITEX FRANCE
RENITEX FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
92431535
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2002

Présentation de la marque CASSETTE EUROTECH PLUS RENITEX FRANCE

Déposée le 20 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENITEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSETTE EUROTECH PLUS RENITEX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENITEX FRANCE domicilié(e) 8 RUE CHOPIN, 57230 BOUZONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENITEX FRANCE Monsieur DI SILVESTRO Patrice DIVISION CHAUFFAGE - France.

La marque CASSETTE EUROTECH PLUS RENITEX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSETTE EUROTECH PLUS RENITEX FRANCE est expirée depuis le 20 août 2002.


RENITEX FRANCE (SARL) - 8 RUE CHOPIN, 57230 BOUZONVILLE - France


RENITEX FRANCE Monsieur DI SILVESTRO Patrice DIVISION CHAUFFAGE - France


Inscription le 6 juin 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°347089 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

- Plafonds métalliques - Appareils de chauffage locaux - Plafonds non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.