CHATEAU DU BERNAT
Présentation de la marque CHATEAU DU BERNAT
Déposée le 2 mars 1988 par RENIER JEAN GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU BERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU BERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU BERNAT arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.
RENIER JEAN GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2124092 - Publication au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379292 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 3 septembre 1998 - Recours en restauration n°261297 - Publication au BOPI 1998-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 8 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268152 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2674113 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791500 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27