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Marques déposées par RENIE Claude
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CHATEAU HAUT-BAYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BAYLE
RENIE Claude

Numéro de dépôt :
94532829
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BAYLE

Déposée le 8 août 1994 par RENIE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est RENIE Claude, domicilié(e) 33540 Blasimon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENIE Claude - France.

La marque CHATEAU HAUT-BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BAYLE est expirée depuis le 8 août 2004.

RENIE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CILIA CENTRALE INTERPROFESSIONNELLE DE LA LINGERIE , RCDR ASSURANCES


RENIE Claude - 33540 Blasimon - France


Monsieur RENIE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château HAUT - BAYLE