Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HABITAT PLAISANCE.
Numéro de dépôt :
1227194
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
04/02/1993
Présentation de la marque HABITAT PLAISANCE.
Déposée le 4 février 1983 par RENET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN), la marque française « HABITAT PLAISANCE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HABITAT PLAISANCE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENET Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°4717 - Publication au BOPI 1983-27