ZTAT
Présentation de la marque ZTAT
Déposée le 24 avril 1985 par la société étrangère RENESAS ELECTRONICS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZTAT arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.
RENESAS ELECTRONICS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2043247 - Publication au BOPI 1995-09
Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281306 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 12 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383400 - Publication au BOPI 2003-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534529 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534528 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584331 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16