Déposée le 28 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENEPIERRE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « SOFA LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENEPIERRE DIFFUSION domicilié(e) 1581 ZI FOURNALET, 84700 SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 134 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René-Pierre de CASTRIES - France.
La marque SOFA LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL RENEPIERRE DIFFUSION - 1581 ZI FOURNALET, 84700 SORGUES - France - SIREN 380134288
René-Pierre de CASTRIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Cuir et imitations du cuir, produits ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matièrese ou en matières plastiques
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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