Déposée le 11 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENEL B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HEM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENEL B domicilié(e) ZA de la Pépinière, 16 Rue Sadi Carnot, 94880 NOISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 308 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENEL B - France.
La marque HEM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENEL B SARL - ZA de la Pépinière, 16 Rue Sadi Carnot, 94880 NOISEAU - France - SIREN 339308595
RENEL B - France
Inscription le 7 août 2000 - Rejet partiel n°304927 - Publication au BOPI 2000-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
- Papier, carton, sacs, sachets. Films et feuilles d'emballage en matière plastique - Malles, valises, sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, sacs à dos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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