Déposée le 10 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) RENEKA INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENEKA INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'Activités, 67870 GRIESHEIM près MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 574 680 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM est expirée depuis le 10 novembre 2003.
RENEKA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RK , BASIC , PILOT
RENEKA INDUSTRIES (société anonyme) - Parc d'Activités, 67870 GRIESHEIM près MOLSHEIM - France - SIREN 332574680
Cabinet METZ PATNI - France
Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281180 - Publication au BOPI 1999-07-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Moulins à café autres qu'à main.Machines à café familiales et pour collectivités.Machines de production et de distribution de café liquide pour la restauration, l'hôtellerie et les collectivités.Percolateurs à café électriques.Automates de préparation et de distribution de café liquide.Cafetières électriques.Filtres à café électriques.Percolateurs à café non électriques.Préparateurs et distributeurs de café non électriques.Filtres à café non électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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