Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PRIEURE DE SAINT SIXTE
Numéro de dépôt :
1508547
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
13/01/1998
Présentation de la marque LE PRIEURE DE SAINT SIXTE
Déposée le 13 janvier 1988 par Renée LAURENT MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE PRIEURE DE SAINT SIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PRIEURE DE SAINT SIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIEURE DE SAINT SIXTE est expirée depuis le 13 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26