Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(CHANSON CERISE OR) SOLLIES-PONTOISE..
Numéro de dépôt :
1305507
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
01/06/1992
Présentation de la marque (CHANSON CERISE OR) SOLLIES-PONTOISE..
Déposée le 1 juin 1982 par madame Renée BELMONDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « (CHANSON CERISE OR) SOLLIES-PONTOISE.. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque (CHANSON CERISE OR) SOLLIES-PONTOISE.. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (CHANSON CERISE OR) SOLLIES-PONTOISE.. est expirée depuis le 1 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37