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Marques déposées par madame Renée BALMELLE
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DAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAM
Madame Renée BALMELLE

Numéro de dépôt :
1020417
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib d'Epernay

Présentation de la marque DAM

Déposée le 20 décembre 1976 par madame Renée BALMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Epernay), la marque française « DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Renée BALMELLE domicilié(e) 54, rue du Général Leclerc PLEURS 51230 FERE CHAMPENOISE - France.

La marque DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DAM est expirée depuis le 20 décembre 1986.


Madame Renée BALMELLE - 54, rue du Général Leclerc PLEURS 51230 FERE CHAMPENOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour dé truire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux médicaux et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.