Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP O VOL
Monsieur René, Elie Jean BOUTARIC 9, chemin de la Sellière, 91370 VERRIERES-LE-BUISSON.

Numéro de dépôt :
1318388
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1995
STOP O VOL de René

Présentation de la marque STOP O VOL

Déposée le 7 octobre 1985 par monsieur René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP O VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MALVY - France.

La marque STOP O VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP O VOL est expirée depuis le 7 octobre 1995.

René a également déposé les autres marques suivantes : ANGLADE , CHATEAU LE MACON , PAILLASSETTE , MAISON DES BUFFETS EN FROMAGES , GRIPCOTT , FLEUR DE MASSAGE , ESTHETIC LIGHT , BIOVEINAL , TELEFEU , PAILLET


Monsieur René, Elie Jean BOUTARIC 9, chemin de la Sellière, 91370 VERRIERES-LE-BUISSON. - France


Monsieur Michel MALVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription - Transmission de propriété n°14136 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14137 - Publication au BOPI

Antivol alarme électronique pour véhicules automobiles, caravanes, pavillons, appartements et locaux divers.