STOP O VOL
Présentation de la marque STOP O VOL
Déposée le 7 octobre 1985 par monsieur René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP O VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP O VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP O VOL est expirée depuis le 7 octobre 1995.
René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription - Transmission de propriété n°14136 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°14137 - Publication au BOPI