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Marques déposées par RENÉ
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LES P'TITS HAUT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES P'TITS HAUT
RENÉ, FRANÇOIS RAFFENEAU

Numéro de dépôt :
3013186
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES P'TITS HAUT

Déposée le 9 mars 2000 par RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS HAUT »

Le déposant est RENÉ, FRANÇOIS RAFFENEAU, domicilié(e) 36 LIEU DIT JUMEAUX, 28200 JALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENÉ, FRANÇOIS RAFFENEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque LES P'TITS HAUT est expirée depuis le 9 mars 2010.

RENÉ a également déposé les autres marques suivantes : ANGLADE , CHATEAU LE MACON , PAILLASSETTE , MAISON DES BUFFETS EN FROMAGES , GRIPCOTT , FLEUR DE MASSAGE , ESTHETIC LIGHT , STOP O VOL , BIOVEINAL , TELEFEU


RENÉ, FRANÇOIS RAFFENEAU - 36 LIEU DIT JUMEAUX, 28200 JALLANS - France


RENÉ, FRANÇOIS RAFFENEAU - France


Inscription le 14 décembre 2001 - Renonciation totale n°336956 - Publication au BOPI 2001-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Métaux précieux et leur alliages autres qu'à usage dentaire - joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométriques. Tissus à usages textile, couvertures de lit et de table. Vêtements habillement chaussures (autre que chaussures orthopédiques).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.