Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA SPRAY
Monsieur René, Lucien PAUPHILLAT, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1530293
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999

Présentation de la marque DELTA SPRAY

Déposée le 11 mai 1989 par monsieur René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René domicilié(e) 31, rue Saint-Ambroise, PARIS 11ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque DELTA SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA SPRAY est expirée depuis le 11 mai 1999.

René a également déposé les autres marques suivantes : ANGLADE , CHATEAU LE MACON , PAILLASSETTE , MAISON DES BUFFETS EN FROMAGES , GRIPCOTT , FLEUR DE MASSAGE , ESTHETIC LIGHT , STOP O VOL , BIOVEINAL , TELEFEU


Monsieur René, Lucien PAUPHILLAT, citoyen franÇais - 31, rue Saint-Ambroise, PARIS 11ème - France


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription - Renonciation partielle n°42836 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°42836 - Publication au BOPI

Tous produits lubrifiants en général, applicables au graissage des organes mécaniques ou au travail des métaux, ainsi que toutes compositions destinées à être ajoutées aux lubrifiants pour en améliorer les propriétés