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Marques déposées par René Yves BELLISSON et Eliane Marie Jeanne Odile Chantal DURIN épouse BELLISSON
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GIL-COUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIL-COUSS
René Yves BELLISSON et Eliane Marie Jeanne Odile Chantal DURIN épouse BELLISSON

Numéro de dépôt :
1273730
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque GIL-COUSS

Déposée le 23 mai 1984 par René Yves BELLISSON et Eliane Marie Jeanne Odile Chantal DURIN épouse BELLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIL-COUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René Yves BELLISSON et Eliane Marie Jeanne Odile Chantal DURIN épouse BELLISSON domicilié(e) 3, Place du Cloître Saint-Quiriace, 77160 PROVINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque GIL-COUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIL-COUSS est expirée depuis le 23 mai 1994.

René Yves BELLISSON et Eliane Marie Jeanne Odile Chantal DURIN épouse BELLISSON a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL-OIL


René Yves BELLISSON et Eliane Marie Jeanne Odile Chantal DURIN épouse BELLISSON - 3, Place du Cloître Saint-Quiriace, 77160 PROVINS. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).