Déposée le 19 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE VEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RENE VEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE VEYRAT domicilié(e) 168 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant, A l'attention de Bérengère EGASSE - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque RENE VEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENE VEYRAT est expirée depuis le 19 avril 2024.
RENE VEYRAT, Société par actions simplifiée - 168 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 562032045
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant, A l'attention de Bérengère EGASSE - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261172 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545241 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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